mentions légales

Identité de l’entreprise

Cuenot Régulation est une société par actions simplifiée, dont le siège social se trouve à Martigues, en France. La société est inscrite au Registre du commerce et des sociétés de Aix-en-Provence sous le numéro d’identification B 443 901 830.

Le site Internet https://cuenot-regulation.com est la propriété exclusive de la société Cuenot Régulation.

Hébergement

Le site Internet est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France, SAS au capital de 10 174 560 €, Siret : 510 909 80700024.

Propriété intellectuelle

De manière générale, les données, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, certaines images et leurs mises en forme, apparaissant sur le site sont la propriété de Cuenot Régulation et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Crédit photo

Selon la législation (article L.122-2 du CPI), la mention du photographe est obligatoire pour toutes utilisations de ces photos, y compris Internet. Le fait de céder les droits à titre gracieux ne dispense pas de l’obligation de créditer les photos.